Mentions Légales

Editeur du site

Le présent site édité par Nuance d'Interieur - URB'N, dont le siège se situe au 27 avenue Colombier Bernard, 92250 La Garenne Colombes, téléphone : 01 84 16 58 36, propriétaire du site www.nuance-interieur.fr. Directeur de publication : Nuance d'Interieur - URB'N, responsable du contenu du site internet sauf dans le cas de liens vers d'autres sources (cf. liens hypertextes)

Informations Règlementaires

Raison Sociale : Nuance d'Interieur - URB'N
Dirigeant : Mme. Anne-Séverine PANIZZA-JORGE
Siège Social : 29 Boulevard de la République, 92250 La Garenne Colombes
Tél : 01 84 16 58 36
SIRET : 477 580 823

Hébergement du site

Conception, création graphique et hébergement du site : EANET, Agence Web.
Création de sites Internet, Référencement & Webmarketing : 29, bd de la république - 92250 La Garenne Colombes. Telephone : 01 46 49 10 73.

Données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales, à être conservées à des fins de sécurité et pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Ces informations, une fois enregistrées, vous permettent d'effectuer plus rapidement vos transactions futures suite à la création de votre compte.

Les destinataires des données sont : Nuance d'Interieur - URB'N, dont le siège se situe au 29 Bd de la République, 92250 La Garenne Colombes, téléphone : 01 84 16 58 36, propriétaire du site www.nuance-interieur.fr.

Nuance d'Interieur - URB'N est seule détentrice des informations vous concernant.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Nuance d'Interieur - URB'N, 29, bd de la république - 92250 La Garenne Colombes ou par courriel à l'adresse suivant : contact@nuance-interieur.fr en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et votre référence client.

Votre courrier doit être signé et accompagné de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Notre site internet www.nuance-interieur.fr est enregistré auprès de la CNIL et dispose du n° d'enregistrement suivant : XXXXXX.

Droit d'auteur & Copyright - propriété intellectuelle

Copyright des photographies disponibles sur le présent site : Nuance d'Interieur - URB'N. Conformément à la loi de droit d'auteur et du copyright, l'utilisation frauduleuse d'une oeuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Nuance d'Interieur - URB'N seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.

L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Responsabilités - Liens hypertextes

Nuance d'Interieur - URB'N s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Nuance d'Interieur - URB'N ne saurait garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l'égard de l'internaute.

Le directeur de la publication peut mettre en place des liens vers d'autres sites Internet ou d'autres sources Internet. Toutefois, celui-ci n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. De ce fait, le directeur de la publication ne pourra pas être tenu pour responsable du contenu des sites, des éventuelles collectes ou transmission de données effectuées par ces sites et ainsi accessibles ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation préalable écrite du directeur de la publication. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à contact@nuance-interieur.fr.